Droits & contrats

LICENCES

Chaque achat de beat correspond à une licence d'exploitation. Le producteur reste titulaire des droits d'auteur sur sa composition, sauf contrat écrit contraire.

Licence Standard

59,99 €

Pour sortir un morceau proprement, sans se compliquer la vie.

Fichiers fournis
  • WAV stéréo avec tags audio du producteur
Droits accordés
  • Licence non exclusive
  • Exploitation commerciale autorisée
  • Streaming (Spotify, Deezer, Apple Music, YouTube Music…)
  • Réseaux sociaux autorisés
  • Concerts autorisés
  • Radios autorisées
  • Monétisation YouTube autorisée
Conditions
  • Le producteur conserve 50 % des droits d'auteur / composition.
  • Le client conserve 50 % des droits d'auteur liés à son interprétation et à ses paroles.
  • Le beat reste la propriété intellectuelle du producteur.
  • Revente, redistribution ou transfert interdits.
  • Le client doit créditer le producteur.
Répartition des droits d'auteur / composition : 50 % producteur / 50 % artiste — reprise dans le contrat de licence généré.

Licence Premium

129,99 €

Les stems pour un mix personnalisé et une exploitation étendue.

Fichiers fournis
  • WAV stéréo avec tags
  • Stems séparés avec tags
Droits accordés
  • Tous les droits de la licence Standard
  • Modification du mix autorisée
  • Exploitation commerciale étendue
Conditions
  • Le producteur conserve 40 % des droits d'auteur / composition.
  • L'artiste conserve 60 %.
  • Le beat reste sous licence non exclusive.
  • Revente ou redistribution interdites.
  • Crédit du producteur obligatoire.
Répartition des droits d'auteur / composition : 40 % producteur / 60 % artiste — reprise dans le contrat de licence généré.

Licence Platinum

599,99 €

Usage professionnel, clips, sync : le niveau label.

Fichiers fournis
  • WAV stéréo avec tags
  • Pack complet des stems
  • Version haute qualité studio
Droits accordés
  • Licence commerciale avancée
  • Utilisation professionnelle
  • Streaming illimité
  • Radios
  • Concerts
  • Clips musicaux
  • Synchronisation possible après validation
Conditions
  • Le producteur conserve 30 % des droits d'auteur / composition.
  • L'artiste conserve 70 %.
  • Le producteur reste identifié comme co-compositeur.
  • Le beat reste protégé par le droit d'auteur français.
  • Toute utilisation doit respecter le contrat de licence.
Répartition des droits d'auteur / composition : 30 % producteur / 70 % artiste — reprise dans le contrat de licence généré.

Hors licence — sur devis

Jamais inclus
  • Le projet FL Studio (.flp)
  • Les pistes sans tags audio
  • Les droits exclusifs
  • Une cession complète des droits
Obtenable par contrat séparé
  • Le projet FLP
  • Les fichiers sans tags
  • Une exclusivité
  • Une cession de droits spécifique
  • Une composition sur mesure
  • Un mixage ou mastering personnalisé
Démarche
  • Envoie une demande de devis depuis la section Projet sur mesure.
  • Réponse sous 24 h avec proposition tarifaire et cadre juridique.
  • Signature d'un contrat spécifique avant toute livraison.